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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFA
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MAISON DU BUGEY
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON DU BUGEY
EFA, SAS

Numéro de dépôt :
3655880
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
MAISON DU BUGEY de EFA

Présentation de la marque MAISON DU BUGEY

Déposée le 8 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DU BUGEY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EFA domicilié(e) 0 ZA DE PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EFA domicilié(e) 0 ZA DE PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DU BUGEY est expirée depuis le 8 juin 2019.

EFA a également déposé les autres marques suivantes : AUTOCARS PAYS SAVOIES , togora , BATEAU BUS , BUGEY PARC , T.P.L. Transports Publics Lyonnais


EFA, SAS - 0 ZA DE PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France


EFA - 0 ZA DE PENAYE - 01300 - CHAZEY BONS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Transport.